Mentions légales

Date de dernière mise à jour : 31 mars 2021

Le site ptitclap.com est édité par la Direction de l’Action Culturelle de la Ville de Levallois.

La navigation sur tout ou partie du site ptitclap.com implique de votre part l’acceptation de la totalité des conditions d’utilisation décrites ci-après.

Conception, Édition, Hébergement
Directeur de publication : Madame Agnès Pottier-Dumas, Maire de Levallois, ci-après nommé « Directeur de publication ».

Rédaction, animation et gestion éditoriale 
Direction de l’Action culturelle, ci-après nommé « Rédaction » ou « Direction de l’Action culturelle ».

Éditeur
Ville de Levallois
Direction de l’Action Culturelle
25 rue de la Gare 92300 Levallois
01 47 15 74 56

Crédit Photos & Vidéos
Ville de Levallois
Direction de l’Action Culturelle
25 rue de la Gare 92300 Levallois
01 47 15 74 56
Réalisateurs et photographes mentionnés

Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

Conception
Ville de Levallois
Direction de l’Action culturelle
25 rue de la Gare 92300 Levallois
01 47 15 74 56

Toute question concernant le site ptitclap.com ou son fonctionnement peut être adressée à la Direction de l’Action culturelle

  • par courrier adressé à Direction de l’Action culturelle – 25 rue de la Gare – 92300 LEVALLOIS
  • par courrier électronique à culture@ville-levallois.fr
  • par téléphone au 01 47 15 74 56

 

Actualisation des contenus
Les contenus (documents, informations, images, vidéos) publiés par la Rédaction sur le site ptitclap.com font l’objet d’un processus de contrôle. Des inexactitudes, approximations, erreurs de liens peuvent échapper aux différentes validations. Pour les signaler, une adresse email est disponible : culture@ville-levallois.fr
Les contenus disponibles sur le site ptitclap.com sont présents à titre indicatif, susceptibles de modification sans préavis et sont inopposables en cas de litige.

Établissement de liens vers ptitclap.com
Le site ptitclap.com autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • que les pages concernées ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Toute utilisation de liens vers le site ptitclap.com à des fins commerciales et publicitaires est interdite. La Direction de l’Action culturelle de la Ville de Levallois se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Établissement de liens vers des sites tiers
Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Levallois.

Décharge de Responsabilités
Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires à une bonne navigation sur internet, notamment de se protéger contre la transmission de virus ou l’installation de tout programme informatique sur son ordinateur, à son insu ou contre sa volonté. L’éditeur du site internet décline toute responsabilité relative à des dommages directs ou indirects causés par la navigation sur son site ou sur le(s) site(s) externe(s) qui lui est/sont lié(s). Il ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait de dysfonctionnement du réseau internet, d’une inaccessibilité totale ou partielle au site pour quelque raison que ce soit, notamment des opérations de maintenance technique ou de dysfonctionnements de son système informatique. Ce site internet est régi par le droit français.

Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la Ville de Levallois, (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse.
Ils sont, par conséquent, protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du Directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non-respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans les respects des conditions cumulatives suivantes :
•  pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire.
•  les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée.
•  La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple « source : site internet de la Ville de Levallois, https://www.ptitclap.com/).

Les demandes d’utilisation ou de reproduction d’éléments publiés sur le site (en particulier le logo de la Ville et les photos) à titre professionnel ou associatif doivent être adressées à la Direction de l’Action culturelle par voie postale ou courrier électronique.